Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POÊLÉE DES CHAMPS
Compagnie bretonne de l'artichaut (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99772642
Date de dépôt :
28/01/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/2009

Présentation de la marque POÊLÉE DES CHAMPS

Déposée le 28 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) Compagnie bretonne de l'artichaut auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POÊLÉE DES CHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie bretonne de l'artichaut domicilié(e) Beauregard, Plouenan, 29420 PLOUVORN - France et immatriculée sous le numéro RCS 927 150 433 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice VIDON Cabinet Patrice VIDON - France.

La marque POÊLÉE DES CHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POÊLÉE DES CHAMPS est expirée depuis le 28 janvier 2009.

Compagnie bretonne de l'artichaut a également déposé les autres marques suivantes : POÊLÉE DES PRÉS , CBA , DOMAINE DE BEAUREGARD


Compagnie bretonne de l'artichaut (société anonyme) - Beauregard, Plouenan, 29420 PLOUVORN - France - SIREN 927150433


Patrice VIDON Cabinet Patrice VIDON - France


Inscription le 23 novembre 2001 - Rejet partiel n°335510 - Publication au BOPI 2001-11-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Boîtes à conserves métalliques ; emballages en fer-blanc ; fermetures de boîtes métalliques ; capsules de bouteilles métalliques ; capsules de bouchage métalliques fermetures de bouteilles métalliques ; récipients d'emballage en métal ; feuilles métalliques pour emballage et empaquetage. Papiers, papiers d'emballage ; cartons, paquets d'emballages et/ou cartons d'emballage ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles d'emballages en matières plastiques. Etiquettes ; imprimés ; prospectus ; publications ; revues (périodiques). Récipients d'emballage en matière plastique ; boîtes en matière plastique ; capsules de bouteilles non métalliques ; fermetures de bouteilles non métalliques. Jus végétaux pour la cuisine. Jus végétaux ; jus de fruits ; boissons de fruits non alcooliques ; boissons non alcooliques. Location d'accès à un centre serveur de bases de données.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.